Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAINE SAUVAGE
CODE (CONSEIL ORGANISATION DISTRIBUTION ERGONOMIE)

Numéro de dépôt :
3062373
Date de dépôt :
26/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2010
GRAINE SAUVAGE de CODE (CONSEIL ORGANISATION DISTRIBUTION ERGONOMIE

Présentation de la marque GRAINE SAUVAGE

Déposée le 26 octobre 2000 par la société CODE (CONSEIL ORGANISATION DISTRIBUTION ERGONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAINE SAUVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la société CODE (CONSEIL ORGANISATION DISTRIBUTION ERGONOMIE domicilié(e) SARL, 177 RUE DE PARIS, 95680 MONTLIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 026 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société CODE (CONSEIL - France.

La marque GRAINE SAUVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062373.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINE SAUVAGE est expirée depuis le 26 octobre 2010.

CODE (CONSEIL ORGANISATION DISTRIBUTION ERGONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : AIMANTIS , TANDEM SANTE LE GUIDE DU MIEUX-ETRE , JUMINA , OLERA , AOSA VERITABLE , DIET & PARA , MARIA LAVIVA


CODE (CONSEIL ORGANISATION DISTRIBUTION ERGONOMIE) - SARL, 177 RUE DE PARIS, 95680 MONTLIGNON - France - SIREN 409026713


Société CODE (CONSEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Inscription le 6 octobre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°559392 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-06

Complément nutritionnel, non à usage médical, à base d'extraits de plantes, fruits et/ou légumes. Complément nutritionnel, à usage médical, à base d'extraits de plantes, fruits et/ou légumes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.